je me suis tapé pas mal de littérature sur le sujet depuis le début de l'après midi et à  moins de s'envoyer tte la jurisprudence relative aux accidents intervenus au cours de manifestations sportives, pour trouver l'arrêt d'espèce qui concerne notre cas (si il existe) je vois pas quoi faire pour avoir une idée précise.

cette notion d'organisateur n'est pas vraiment définie, certains auteurs estiment que quand on est sportif (sous entendu, lorsuq'on participe à  l'épreuve) on ne peut pas être organisateur, mais une fois qu'ils ont dit ça, rien ne vient étayer leur thèse.

Comme c'est un domaine (la responsabilité civile) que je ne maîtrise pas, je suis assez frileux sur la question et ai tendance à  penser qu'en cas de pépin, les initiateurs du projet pourraient être ennuyés (je ne dis pas condamnés, mais ennuyés).

donc par prudence, je suggèrerais d'abandonner les termes tels que "contest", j'insisterais bien ds chaque post sur le fait que ce n'est pas une compétition, mais plutôt un rendez-vous sur un spot donné et idéalement je refuserais le concours de Neil Pryde ou de tout autre sponsor. (ça n'empêcherait pas de faire des reports, des photos et des videos et des remises de prix tout à  fait informelles entre nous.)

c'est pas très glamour je sais mais je suis preneur de tout autre avis sur la question car plus je me plonge dans le sujet, plus je me dis que la tournure "Speed Contest" est juridiquement périlleuse.

Dommage. Hors de toute avidité, j'ai trouvé la participation de Neil Pryde bien sympathique.

oué c'est vrai que c'est plusque dommage ,si effectivement cela ce termine ainsi ,certain vont taper à  toute les portes avec des dossiers serieux pour pour avoir une participation et nous un premier truc entre pote et on a une des plus grosse marque qui ce joint à  nous (certain vont nous modirent) .
alors koi faire je pense que ca ce dessinera petit à  petit ,mais c'est vrai que c'est dommage (voir arracher le coeur )de leurs dire non non c'est bon nous ont veux pas .

Peut-on considérer la contribution de NP comme parrainage ou mécénat ???
"Juridiquement" est ce que ça change quelque chose ?

Je me suis risqué à  taper "mécénat" dans Gogole et voilà  ce que ça donne !

@plouf

Edit : j'arrive pas à  mettre l'image sur le forum... Voici le lien >>> http://www.associanet.com/docs/mecenat.html

Re-Edit : J'suis pas juriste

Ca me fout un peu les boules de lire vos derniers post, mais vous avez probablement raison de considérer les risques.
Je trouve que l'on vit dans un monde trop réglementé, trop encadré. Les gens ne veulent plus assumer leur responsabilité.
Si tu invite un gas à  prendre un apéro, fais lui signer une décharge. Sinon s'il se plante en voiture en sortant de chez toi, il va t'attaquer.

Avec ce débat il y a de quoi écrire un dalloz et à  tout le moins avoir des frissons dans le dos.
Sans aller dans le droit théorique, auquel je ne connais pas grand chose, je me dis la chose suivante : pour qu'il y ait recherche de responsabilité, il faut que quelqu'un la cherche. En imaginant qu'un participant soit assez mal embouché pour aller chercher des poux à  l'organisateur, qu'est ce qu'il espère en tirer à Les procès qui ont fait du bruit sont ceux qui impliquaient des multinationales aux réserves confortables, avec des gains substantiels à  la clé, et pas des windsurfers qui dorment dans leur caisse pour pouvoir se payer leur matos..
Au pire, ça risquerait de se traiter entre assureurs.

ma position : on se calme et on boit frais...

si il y a un accident...

Commençons par le volet pénal :

1. l'accidenté peut porter plainte ou un ayant droit, famille...c à  d saisir le procureur de la république. Il peut le faire par une plainte contre X ou contre "l'organisateur"...
2. Si accident grave, que les pompiers et la gendarmerie sont appelés, il y aura de la part de la gendarmerie transmission d'un PV au proc qui peut décider d'engager des poursuiites contre "l'organisateur". Si il y a décès c'est une certitude.

Ces hypothèses sont les + graves (pénal !!!), srtt si une personne est lourdement accidentée ou décède. Mais le risque reste faible car il faudra mettre en évidence qu'une faute a été commise par une personne physique. Le fait qu'il y ait un "sponsor" pourrait effectivement permettre au parquet de déceler un caractère "organisé"...et donc remonter à  l"organisateur"....en l'espèce les personnes physiques bouli, veraeghe et méchouilles. Quant à  la qualif de l'infraction ça pourrait etre "mise en danger d'autrui"...
Connaissant un peu le fonctionnement des parquets je vous rassure : c'est tres tres improbable. Et ouverture d'une enquete ne veut pas dire condamnation !!!!

CCl : sauf accident mortel le risque pénal est extremement faible. En cas d'accident mortel il y aura forécément enquete gendarmerie, probablement juge d'instruction...et sans doute non lieu...

Ensuite le volet civil :

là  je connais moins. Il s'agit "uniquement" d'un risque financier. C'est beaucoup moins grave. Et effectivement asurance contre assurance. Je maitrise moins les mécanismes. Mais il me semble que ça reste aussi, en l'état de ce que vous avez fait à  la canche, un risque de soucis faible.

CCL : restez sur ce genre de fonctionnement et vous pouvez etre zen.

merci thomas ;)
il suffit donc surement de jouer sur les mots et de parler plus d'un rassemblement entre passioné et non d'une organisation ,et de faire léger sur ( pub)la facon de publier les infos du rassemblement en question .

Puisque vous avez eu des rapports avec NP, peut être, peuvent-ils vous répondre sur les questions que l'on se pose ??

Bien évidemment que le risque est faible mais quelqu'un demandait les conséquences juridiques de ce type de manifestation.
Il ne s'agit pas de décourager mais d'informer sur le plan pénal et civil.
En ce qui concerne le message de Toma, rappelle toi des prêtres qui emmenaient les Scouts faire du dériveurs sans avoir pris de "précaution". Je ne me rappelle pas qu'il n'ait pas été ennuyé sur le plan pénal.

Sur le plan civil, c'est juste une sanction pécuniaire.

En ce qui concerne l'organisation. Il s'agit bien d'un rassemblement de fait.

Vous savez également que le covoitutage entraine votre responsabilité civile (contractuelle) et pénale...

Il ne s'agit pas de juridisme mais de responsabilité des actes de chacun.

Donc soit il faut organiser un cadre juridique lourd et contraignant soit rester dans une organisation "artisanale" en ne rameutant pas la terre entière et en limitant les risques.

Je lis attentivement ce post depuis le début, c'est vrai que ces problèmes de responsabilité vont se poser si ce type de rassemblement prend de l'ampleur (ce qui est sur vu la qualité de l'organisation et des organisateurs!).
Alors c'est bien de se poser la question mais avant de vraiment se torturer l'esprit voyons d'abord ce que nous réserve la prochaine manifestation. Et surtout comme le souligne très justement François, on s'affole pour le rassemblement alors que le co-voiturage est lui beaucoup plus risqué juridiquement parce que statistiquement il ya quand même bcp plus de chances de se planter sur la route qu'en planche à  voile (non colltrickle, je ne t'oublie pas...) et c'est souvent plus grave...bcp plus grave... (donc pénale).

Alors attendons un peu avant que le GPS contest de la canche ne devienne "THE INTERNATIONNAL CONTEST OF SPEED" et profitons de son actuel caractère spontanné pour ne pas encore avoir à  prendre un avocat pour organiser chaque WE!!

a ne pas oublier, et qui a deja ete abordé, meme si un kiffeur blessé ou pire ne porte pas plainte, sa famille en a tout a fait le droit ! donc attention ! et d'autant plus lorsque des mineurs sont concernés ( bon ok y en a pas ou peu mais on ne sait jamais, prenez boubourse, elle est venu avec son pere mais un "local" de - de 18 ans pourrait tres bien se greffer a la chose une prochaine fois !

a garder en tete donc !

certes françois mais les scouts c'est une organisation pour le coup, avec une structure juridique. Qui plus est les victimes = des jeunes mineurs confiés par leurs parents. L'accident : le pretre est avec les gosses dans le bateau. Les consqéquences : décès (si je me souviens bien).

Dans ce cas ts les paramètres sont là  pour que l'action pénale puisse non seulement etre engagée mais que des responsabilités et infractions soient mis en évidence: dommage (décès !), organisation, mineurs, possibilité de poursuivre et la personne morale et la personne physique.

Bref c'est pas du tout comparable.

Bonjour à  tous et encore merci d'avoir enrichi le débat de vos opinions/experience/savoir.

Après vous avoir attentivement lu et en avoir discuté avec Bouli, Mimich Paquito et Méchouille, je suis convaincu que le "GPS Speed Contest" est interessant si il sait se limiter en taille, ce qui veut dire:

* Je ne cherche plus de sponsoring (toujours le partenariat avec NP + prets de GPS en cours avec Garmin)

* les prochaines sorties seront annoncées sur un nombre restraints de sites. Pour celui de la baie de canche nous avions : forum Kiff + forum WJ + news WJ + forum DW + forum W33 + forum U-Ride. Pour les prochains, ce sera forum seul: Kiff + WJ + DW

Nous gagnerons en "qualité d'organisation" ce que nous perdrons en nb de participants.

Par ailleurs, voici l'actu des GPS SPEED CONTEST:

* Mimich (de DW) fait un site internet pour heberger l'ensemble des infos propres au speed contest (classement + photo + video)

* petite nav de reconnaissance prévue à  Vauville ce samedi avec Bouli, Cyberfastfred, Paquito?, Papounet? => Mail dans la rubrique qui veut naviguer cette semaine, vous êtes tous les bienvenus!

Certes certes Toma, les faits sont différents, nous ne sommes pas Scouts.

Dans le cas d'espèce, la négligence était flagrante, impardonnable. Je ne pense pas qu'il soit possible d'arriver à  ce niveau d'incompétence dans les rassemblements du KIFF.

Quant à  la qualification, à  négligence égale, elle serait égale.

La responsabilité de la personne morale (KIFF) et physique (organisateur) pourront être engagés.

Quant à  la peine, elle est en fonction de l'auteur, de la victime, des circonstances...

Mais nous n'en sommes plus la.

le kiff n'a pas la personalité morale.

bref bref...en tt cas je dis : "plus de nav' et moins de droit"...

et je compte m'y mettre très vite...demain matin 9h00...je suis normalement dans l'avion direction Sydney...

programme : repos, acclimatation et remise en forme pour 10 jours.

Ensuite Go west comme chantaient les pet shop boys...Perth.

On va essayer de shooter un peu et d'envoyer des photos des spots de la west coast histoire d'égayer votre hiver.

En peux plus d'attendre...n'est ce pas mon alex ?

[quote]
toma a écrit:
le kiff n'a pas la personalité morale.

quote]

C'était tout le débat, mais n'en parlons plus.

Bonnes nav'

profite bien toma de ton sejour (quel chance) et pense à  nous pour les photos;)

Citation :

Bon vent, camarade.
Salues les sharks du port de Sydney, ceux de l'aquarium j'entends...

"tu as participé au contest speed amateur qui s'est déroulé à  la Canche (Le Touquet), c'est sympa de se méler aux amateurs le temps d'une journée ?


et la reponde d Alice Arutkin


Sans déconner , c'est encore une fois mon père qui m'a emmené là  bas alors que je traînais des 2 pieds. Et bien ,c'était super sympa , très cool .
Antoine , l'organisateur , était aux petits oignons avec tout le monde .Je ne savais même pas ce qu' était une épreuve de vitesse ,un GPS . Tout ce qu'il y a de plus simple, tu vas à  bloc , tu reviens au bord et si les chiffres qui s'affichent sont plutôt top , tu les passes sous le nez de tes potes qui sont vert de jalousie et qui repartent de plus belle .
Les gars de l'épreuve se connaissaient et n'arrêtaient pas de se charrier, super ambiance. Le windsurf comme tu peux pas plus simple, du pur bonheur, même sur le parking. "

tiré du site u ride