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Objet : Re: le GPS SPEED CONTEST le classement - photos -vidéos par Francois sur 30-01-2007 15:02:53 Certes certes Toma, les faits sont différents, nous ne sommes pas Scouts. Dans le cas d'espèce, la négligence était flagrante, impardonnable. Je ne pense pas qu'il soit possible d'arriver à ce niveau d'incompétence dans les rassemblements du KIFF. Quant à la qualification, à négligence égale, elle serait égale. La responsabilité de la personne morale (KIFF) et physique (organisateur) pourront être engagés. Quant à la peine, elle est en fonction de l'auteur, de la victime, des circonstances... Mais nous n'en sommes plus la. |