| Re: le GPS SPEED CONTEST le classement - photos -vidéos |
Objet : Re: le GPS SPEED CONTEST le classement - photos -vidéos par Duke999 sur 30-01-2007 13:00:58 certes françois mais les scouts c'est une organisation pour le coup, avec une structure juridique. Qui plus est les victimes = des jeunes mineurs confiés par leurs parents. L'accident : le pretre est avec les gosses dans le bateau. Les consqéquences : décès (si je me souviens bien). Dans ce cas ts les paramètres sont là pour que l'action pénale puisse non seulement etre engagée mais que des responsabilités et infractions soient mis en évidence: dommage (décès !), organisation, mineurs, possibilité de poursuivre et la personne morale et la personne physique. Bref c'est pas du tout comparable. |